Notre engagement en tant qu’entreprise funéraire
est de vous permettre d’offrir à vos proches des funérailles à leur image.

Blogue

TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR SUR LES CONTRATS FUNÉRAIRES

Quand vient le temps de prendre charge des arrangements funéraires d’un proche, vous devez prendre plusieurs décisions rapidement et ce, dans un contexte plutôt difficile.

Dans sa vie, le commun des mortels conclura rarement plus de deux ou trois contrats funéraires. C’est pourquoi nous vous présentons les différents contrats, leurs utilités, et surtout comment bien les décoder. Dans tout préarrangement ou tout contrat funéraire, il devra y avoir deux choses bien distinctes : le prix des services et le prix des biens achetés.

Premièrement, il y a les contrats de préarrangements. Ces contrats sont généralement conclus avec la personne pour qui le contrat est destiné au moment de son décès. Sans entrer en profondeur dans la mécanique de ce type de contrat, disons qu’il permet d’exprimer vos volontés et de payer à l’avance les services qui seront à livrer au moment de votre décès. Le contrat devra être rédigé dans les paramètres stipulés dans la Loi sur la Protection du Consommateur, et 90 %  des sommes payées devront être placées en fiducie pour générer de l’intérêt. Cela permettra  à la maison funéraire de convertir le contrat en arrangements funéraires lors du décès avec la valeur actualisée des sommes payées à la signature du préarrangement. Il est important de savoir qu’un préarrangement payé par versements doit quand même être déposé à 90 % dans le compte en fiducie dans les 45 jours suivants la signature de celui-ci, même si vous n’avez pas payé en entier. Cela revient donc à dire que la maison funéraire devra vous financer tant que le contrat n’est pas payé en totalité. Quand vous choisirez votre maison funéraire, demandez à votre directeur si c’est de cette façon qu’il procède. Vous pourriez être surpris!

Deuxièmement, il y a le contrat de sépulture. Ce contrat est réellement orienté vers la disposition finale d’un corps ou de restes cinéraires (les cendres). Ce contrat sera principalement pour l’achat de lot, de crypte ou de niche de columbarium. Il comprendra le numéro de l’emplacement, son prix et la durée d’utilisation de celui-ci. Il pourra aussi y être inscrit les conditions d’utilisation, les frais d’entretien, et ce qui est permis de faire pour la personnalisation de l’emplacement. Normalement, quand le contrat est payé, il est réputé payé et livré. Cela veut dire que même s’il n’y a personne dans l’emplacement, il appartient à celui qui l’a acheté.

Troisièmement, le dernier mais non le moindre, car c’est celui que vous devrez conclure au décès d’un proche,  j’ai nommé : le contrat funéraire. Autant de maisons funéraires, autant de contrats! Mais comment s’y retrouver?

À première vue, si un contrat ne comporte pas deux groupes distincts (les services et les biens) vous aurez beaucoup de difficultés à vous y retrouver. Si le contrat vous présente un prix global et que le directeur vous indique que tel bien ou service est inclus, assurez-vous de la gratuité ou de l’inclusion de cet item. Certaines maisons funéraires peuvent présenter des prix irréguliers d’un client à l’autre, juste pour attirer la clientèle ou augmenter ses profits sur des items peu coûteux. Il est cependant possible qu’un directeur funéraire mette des items à 0 $. Ce sera son choix et au moins, vous verrez ainsi  l’item séparément. Exigez donc que le prix de chaque chose énumérée dans le contrat soit détaillé de sorte que vous puissiez bien analyser ce qui vous est offert en fonction de vos besoins, mais aussi de vos moyens.

Certaines maisons funéraires, telle que la nôtre, offrent le financement afin d’aider les familles à rencontrer volontés et moyens financiers. Souvent, l’urgence de payer et le contexte imprévu d’un décès nuisent à la préférence du responsable du contrat. Couper dans le prix juste parce que ce n’était pas le bon temps pour une telle dépense est souvent un mauvais choix. Le responsable des arrangements est aussi un créancier aux yeux de la Loi. Donc, les frais funéraires devront ultimement être payés par la succession.  Quelques mensualités à payer qui seront remboursées par la succession sont souvent mieux qu’un regret de ne pas avoir fait ce qui vous semblait mieux que votre choix financier. Peu importe l’option que vous ferez, il sera important de bien lire votre contrat et de poser des questions à votre directeur funéraire afin d’éviter le désagrément d’un contrat qui ne reflèterait pas ce que vous vouliez.

Contactez-nous